1. Accueil
    2. Blog
    3. La vie de La CINOR
    4. Le Conseil Communautaire
    5. Actes Administratifs
    6. Actes administratifs du Bureau Communautaire
    7. Bureaux Communautaires : téléchargez les actes administratifs

    Bureaux Communautaires : téléchargez les actes administratifs

    Cette page vous permet de télécharger tous les actes administratifs liés aux bureaux communautaires de La CINOR, conformément à l’ordonnance n° 2021-1310 et du décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021.

    Pour faciliter leur archivage, ces documents sont regroupés en fichiers .ZIP. Merci d’utiliser un ordinateur pour ce téléchargement.